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Marques déposées par monsieur CHRISTOPHE DARTEVELLE
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SELEDA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELEDA
Monsieur CHRISTOPHE DARTEVELLE

Numéro de dépôt :
4401138
Date de dépôt :
02/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2027
SELEDA de CHRISTOPHE DARTEVELLE

Présentation de la marque SELEDA

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2017 par monsieur CHRISTOPHE DARTEVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur CHRISTOPHE DARTEVELLE domicilié(e) 19 RUE SAINT JEAN - 57915 - WOUSTVILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe DARTEVELLE domicilié(e) 19 RUE SAINT JEAN - 57915 - WOUSTVILLER - France.

La marque SELEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELEDA arrivera à expiration en date du 2 novembre 2027.

CHRISTOPHE DARTEVELLE a également déposé les autres marques suivantes : ABC SEALANTS


Monsieur CHRISTOPHE DARTEVELLE - 19 RUE SAINT JEAN - 57915 - WOUSTVILLER - France


Monsieur Christophe DARTEVELLE - 19 RUE SAINT JEAN - 57915 - WOUSTVILLER - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 4 juin 2018 - Retrait partiel n°725114 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-04

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.